Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRITISH AEROSPACE PLC (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1758137
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/06/2001
Marque figurative de BRITISH AEROSPACE PLC (Société de droit britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juin 1991 par BRITISH AEROSPACE PLC (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRITISH AEROSPACE PLC (Société de droit britannique), domicilié(e) 11, Strand, LONDRES WC2N 5JT, GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758137.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juin 2001.

BRITISH AEROSPACE PLC (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : EURODYNAMICS


BRITISH AEROSPACE PLC (Société de droit britannique) - 11, Strand, LONDRES WC2N 5JT, GRANDE-BRETAGNE - Royaume-Uni


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07

Appareils et instruments d'intercommunications y compris les appareils pour transmettre et/ou recevoir la télévision, le téléphone, la musique, la voix et/ou des signaux de données, satellites, antennes, modems, multiplexeurs, appareils pour coder et décoder des signaux et équipement périphérique pour tous lesdits produits ; ordinateurs, équipement périphérique d'ordinateur, programmes d'ordinateurs ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments pour le traitement de l'image et d'autres données. Appareils d'essai, films cinématographiques et photographiques, diapositives, bandes audio et vidéo, supports (autres qu'en papier et en carton) pour le stockage des données, appareils pour le stockage et la récupération des données ; appareils et instruments de commutation, appareils et instruments de commande de réseaux et de facturation des appels, appareils audio-visuels et d'enseignement et leurs parties, conteneurs conçus spécialement et pièces détachées pour tous ces produits. Services de communication y compris transmission de la voix, de l'information et vidéo, location et crédit bail d'équipements de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.